Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site AppelGagnant est édité par Thomas MOHR, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial D&M Enterprises.

Établissement principal : 28 avenue Pierre Semard, 26000 Valence, France.
SIREN : 100 798 214 — SIRET : 100 798 214 00019 — RCS Romans 100 798 214.

Contact : d.m.enterprises26000@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Thomas MOHR.

3. Hébergement

Le service AppelGagnant repose sur plusieurs prestataires techniques :

  • Site web (frontend) : hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
  • API et service d'analyse par intelligence artificielle (backend) : hébergés par Render (Render Services, Inc.), San Francisco, Californie, États-Unis.
  • Base de données et stockage des documents : hébergés par Supabase, Inc.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site AppelGagnant (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l'adresse indiquée plus haut.